République Française

COMMUNE DE JAULGONNE

Compte rendu sommaire de la séance du 1° Avril 2008

*******

Etaient présents : Mme M. MARCHAND – Mr L. SIMONET –Mme A. MARICOT – Mr J.M. HERAULT – Mme A. BRUNEAU -
Mme I. MARCHAND-LARUE – Mr G. MATHIEU – Mr P. TARAMINI - Mme C. DUSSART - Mr D. BEAUMONT – Mr E. ROBY –
Mr P. DUBAUX – Mme N. RABINEAU – Mme J. TELLIER – Mr S. MOROY

Monsieur Philippe DUBAUX a été élu secrétaire de séance.

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès de l’U.C.C.S.A

SONT DECLARES ELUS : Jean Marc HERAULT et Serge MOROY

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès du S.I.V.U. du Labyrinthe Fabuleux

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

MEMBRES TITULAIRES : Laurent SIMONET et Anne MARICOT

MEMBRES SUPPLEANTS : Jean Marc HERAULT et Serge MOROY

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR SCOLAIRE de CONDE EN BRIE (Collège de Condé en Brie)

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

DELEGUES TITULAIRES : Micheline MARCHAND – Anne BRUNEAU – Christine DUSSART

DELEGUES SUPPLEANTS : Isabelle MARCHAND-LARUE – Anne MARICOT – Serge MOROY

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès du S.I.V.U. de la PICOTERIE

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

DELEGUES TITULAIRES : Nicole RABINEAU – Didier BEAUMONT

DELEGUES SUPPLEANTS : Josie TELLIER – Philippe DUBAUX

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès de l’UNION DES SERVICES D’EAU DU SUD DE L’AISNE

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

DELEGUES : Jean-Marc HERAULT et Alain TIBLE

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès de la CO.RI.MA.

EST DECLARE ELU à L’UNANIMITE DELEGUE : Laurent SIMONET

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès de l’U.S.E.D.A. UNION DES SECTEURS D’ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L’AISNE

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

DELEGUES : Alain TIBLE et Jean-Marc HERAULT

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès du SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE JAULGONNE

SONT DECLARES ELUS à L’UNANIMITE

DELEGUES  TITULAIRES: Micheline MARCHAND – Isabelle MARCHAND-LARUE – Anne MARICOT

DELEGUES SUPPLEANTS : Christine DUSSART – Anne BRUNEAU – Philippe DUBAUX

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CONDE EN BRIE

SONT DECLARES ELUS à la MAJORITE

DELEGUES  TITULAIRES: Micheline MARCHAND – Anne BRUNEAU – Jean-Marc HERAULT

DELEGUES SUPPLEANTS : Laurent SIMONET – Gérald MATHIEU – Serge MOROY

DESIGNATION des REPRESENTANTS auprès du C.N.A.S

EST DECLARE ELU à L’UNANIMITE DELEGUE : Philippe DUBAUX

DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE DANS CHAQUE COMMUNE

EST DECLARE ELU à L’UNANIMITE DELEGUE : Patrick TARAMINI

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil Municipal décide de fixer comme suit le Conseil d’Administration du C.C.A.S. de JAULGONNE à :

Président : le Maire de la Commune

SIX (6) Membres élus en son sein par le Conseil Municipal

SIX (6) Membres nommés par le Maire.

ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

SONT DECLAREES ELUS à LA MAJORITE : Isabelle MARCHAND –LARUE – Anne BRUNEAU – Anne MARICOT – Josie TELLIER – Philippe DUBAUX – Christine DUSSART -

INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS AU MAIRE

A compter de la date d’installation du Conseil Municipal, soit le 21 Mars 2008, le montant des indemnités de fonctions du maire et des adjoints au maire est fixé aux taux suivants :

TRAVAUX SERVICES ET FOURNITURES – DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE

Le Conseil Municipal, à LA MAJORITE, donne délégation de pouvoirs au Maire pour la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures ou de services qui peuvent être passés en la forme négociée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au Budget.

COMMISSIONS COMMUNALES

C.C.I.D. COMMISSION DES IMPOTS

Commissaires Titulaires                                                                                          Commissaires suppléants :

Micheline MARCHAND                                                                                        Anne BRUNEAU

Christine DUSSART                                                                                               Philippe DUBAUX

Serge MOROY                                                                                                      Jean-Marc HERAULT

Gérard LENDRIEUX

Christian DESCHAMP

Evelyne PHYLEMY

Christiane FAGNON

Extérieurs à JAULGONNE

René CARON                                                                                                              Serge HARDY

               Pour compléter cette liste les personnes intéressées sont invitées à se faire connaître en Mairie.

COMMISSION DES FINANCES

               A l’unanimité le Conseil Municipal désigne :

Micheline MARCHAND – Anne BRUNEAU – Anne MARICOT – Christine DUSSART Serge MOROY – Michel SOYEUX – Gérard LENDRIEUX – Florence WOLTER – Christian EME – Yves TRABUC

COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATION

La Lettre Trimestrielle

Josie TELLIER – Isabelle MARCHAND-LARUE – Nicole RABINEAU – Anne BRUNEAU - Christine DUSSART

Cinq autres personnes extérieures au Conseil Municipal sont invitées à se faire connaître en mairie.

Site Internet

Isabelle MARCHAND-LARUE – Nicole RABINEAU – Eric ROBY – Philippe DUBAUX – Christine DUSSART – Anne MARICOT

Six autres personnes extérieures au Conseil Municipal sont invitées à se faire connaître en mairie.

Procédure d’accueil

Isabelle MARCHAND-LARUE – Nicole RABINEAU – Anne BRUNEAU – Christine DUSSART et Anne MARICOT –

Cinq autres personnes extérieures au Conseil Municipal sont invitées à se faire connaître en mairie.

COMMISSION DES TRAVAUX

Voirie communale – Cimetière – Sécurité – Carte Communale

Laurent SIMONET – Gérald MATHIEU – Didier BEAUMONT – Jean-Marc HERAULT – Eric ROBY –

Marc SIMON – Richard ZIFFEL – Alain TIBLE et deux autres personnes extérieures au Conseil municipal qui sont invitées à se faire connaître en mairie

Patrimoine communal

Laurent SIMONET – Gérald MATHIEU – Anne MARICOT – Didier BEAUMONT – Eric ROBY -

Richard ZIFFEL –Christian DESCHAMP – A. TIBLE - et deux autres personnes extérieures au Conseil municipal qui sont invitées à se faire connaître en mairie

Environnement – Energies Renouvelables – Espaces Verts

Gérald MATHIEU – Laurent SIMONET – Anne MARICOT – Eric ROBY –

Yves RABINEAU – Richard ZIFFEL – Christiane FAGNON et une autre personne extérieure au Conseil municipal qui est invitée à se faire connaître en mairie

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Gérald MATHIEU – Laurent SIMONET – Jean-Marc HERAULT – Micheline MARCHAND

Yves RABINEAU – Alain TIBLE – Brigitte MARTINET - et deux autres personnes extérieures au Conseil municipal qui sont invitées à se faire connaître en mairie

COMMISSION VIE COMMUNALE - CULTURE

Jeunesse

Jean-Marc HERAULT – Anne MARICOT – Philippe DUBAUX - Didier BEAUMONT –

Tiffanye MARICOT et quatre autres personnes extérieures au Conseil Municipal qui sont invitées à se faire connaître en mairie.

Sport et Loisirs

Didier BEAUMONT – Anne MARICOT – Nicole RABINEAU – Anne BRUNEAU – Josie TELLIER – Micheline MARCHAND –

Sandra DUSSART et cinq autres personnes extérieures au Conseil Municipal qui sont invitées à se faire connaître en mairie.

Gestion de la Salle Culturelle

Eric ROBY – Laurent SIMONET – Gérald MATHIEU – Anne MARICOT

Relations avec les Associations

Anne MARICOT et tous les présidents d’associations.

La Commission des Travaux organisera une visite des bâtiments communaux.

La Commission des Finances se réunira entre le 21 et le 29 Avril 2008

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au Mardi 29 Avril 2008 à 20 heures en mairie.

Une réunion pour l’Assainissement se tiendra à Condé en Brie Jeudi 10 Avril 2008 à 18 heures 30.